Compte Rendu Archive - Page 28 sur 34 - Le Vigan

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Procès verbal du conseil municipal du 15 décembre 2022

conseil audio du 15 décembre

Arrêté n°22/291 Enquête publique chemins ruraux

Procès verbal du conseil municipal du 25 novembre 2022

Conseil du 25 novembre

Arrêté n°22/265 renouvellement de concession 15 ans

Arrêté n°22/264 renouvellement de concession 30 ans

Arrêté n°22/263 achat de concession

Arrêté n°22/235 et 22/236 Reprise de concessions

Décision 22DM050 Remboursement frais de lunettes Mme Kalfa Charlotte

Décision 22DM051 Bail BECHE Sandra

PROCES VERBAL DU 30 SEPTEMBRE 2022

Conseil du 30 septembre 22– audio